GROUPE EUROPASSUR S.A.
Présentation de la marque GROUPE EUROPASSUR S.A.
Déposée le 27 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) Groupe EUROPASSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE EUROPASSUR S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GROUPE EUROPASSUR S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE EUROPASSUR S.A. est expirée depuis le 27 mars 2012.
Groupe EUROPASSUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18